Début de la réunion du Conseil municipal : 19h00
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 5 décembre 2016
1) Adoption du compte rendu de la séance du 24 octobre 2016
2) Adhésion Agence Technique Départementale de l’Yonne
3) Décisions modificatives budget communal
4) Convention de répartition des charges scolaires
5) Subvention voyage scolaire 2017
6) Mise à disposition du foyer communal
7) Démission d’un conseiller municipal
8) Nomination des délégués aux syndicats et commissions communales
9) Révision loyer maison communale
10) Classement de la voie de la station d’épuration dans le domaine public de la commune (proposition de nom : Rue Buchotenerie)
11) Affaires et questions diverses – Réfléchir sur les projets 2017 – Contrat de ruralité – Fiscalité Professionnelle Unique – Projet rénovation maison communale et ancienne salle d’école – Classement des chemins privés dans le domaine public communal.
