Compte rendu Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 16 mars 2016 2) Compte administratif 2015 3) Compte de gestion 2015 4) Affectation du résultat 2015 5) Travaux d'investissement 2016 6) Vote des taux d'imposition 2016 7) Modification du contrat et de l'état des lieux du foyer communal 8) Instauration d'un règlement intérieur 9) Budget 2016 ASSAINISSEMENT 10) Compte administratif 2015 11) Compte de gestion 2015 12) Affectation du résultat 2015 13) Travaux d'investissement 2016 14) Budget 2016 15) Affaires et questions diverses AJOUT A [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 16 mars 2016 COMMUNE 2) Compte administratif 2015 3) Compte de gestion 2015 4) Affectation du résultat 2015 5) Travaux d'investissement 2016 6) Vote des taux d'imposition 2016 7) Modification du contrat et de l'état des lieux du foyer communal 8) Instauration d'un règlement intérieur 9) Budget 2016 ASSAINISSEMENT 10) Compte administratif 2015 11) Compte de gestion 2015 12) Affectation du résultat 2015 13) Travaux d'investissement 2016 14) Budget 2016 15) Affaires et questions diverses AJOUT [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption du compte rendu de la séance du 25 janvier 2016 2) Indemnités de fonction 3) Souscription d'un emprunt 4) Conformité de l'assainissement et de l'eau pluviale 5) Modification du contrat location et état des lieux foyer communal 6) Instauration du règlement intérieur du foyer communal 7) Location ancienne salle de l'école 8) Affaires et questions diverses Compte-rendu du conseil municipal (PDF) Voir les autres comptes rendus des conseils municipaux