Compte rendu Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 12 avril 2021, Compte administratif 2020, Compte de gestion 2020, Fixation du tarif de l’ouvrage de Villeneuve la Dondagre, Fixation des tarifs liés à l’enlèvement des dépôts sauvages (déchets). AFFAIRES DIVERSES AJOUT : Référent accessibilité, Décision modificative n° 1/2021 budget communal, Transfert d’office de la parcelle A 187 (Dame Cane), Rétrocession de la parcelle A 397 (Dame Cane) Compte-rendu complet du conseil municipal du 10 mai 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu de la séance du 10 décembre 2020, Devis vérification des points d’eau, Devis Laurent Jardins 2021 (commune et assainissement), Rapport d’analyse des offres (poursuite réalisation diagnostic du schéma directeur d’assainissement), Affaires et questions diverses Illuminations de Noël, Participation aux frais scolaires d’un élève fréquentant un établissement à Villeneuve sur Yonne, Soutien au 15 pour le maintien du service à Auxerre, Compte-rendu complet du conseil municipal du 14 janvier 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de [...]

ORDRE DU JOUR : 1) Adoption des comptes-rendus des séances des 6 et 10 juillet 2020, 2 ) Décisions modificatives budget communal, 3 ) Remboursement des arrhes pour une location du foyer communal, 4 ) Renouvellement du contrat de location des illuminations, 5 ) Décisions modificatives budget assainissement 6 ) Affaires et questions diverses Compte-rendu complet du conseil municipal du 16 septembre 2020 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils municipaux (PDF)

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte rendu de la séance du 22 octobre 2018, Décision modificative budget communal 2018 Retrait de la délibération et de l'arrêté (amendes aboiements des chiens) Convention aux frais de fonctionnement d'enfants fréquentant les écoles de Saint Valérien Projet d'adhésion de prise en charge des honoraires et frais médicaux des expertises médicales par le CDG 89 Révision du loyer de la maison communale pour l'année 2019 Diagnostic assainissement : entreprise retenue Affaires et questions diverses Compte-rendu complet du conseil [...]

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 19 septembre 2018, • Décisions modificatives budget communal 2018 • Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Gâtinais • Rapport de la CLECT 2018 • Remboursement des arrhes (location foyer communal) • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif • Devis DJ 13 juillet 2019 et structure gonflable pour le 13/14 juillet 2019 • Devis illuminations 2018 • Devis divers travaux électriques • Affaires et questions diverses [...]

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 2 juillet 2018, • Décision modificative budget assainissement 2018 • Extension de la déchetterie de Fouchères • Affaires et questions diverses AJOUT • Abrogation de la délibération concernant l'emprunt auprès du Crédit Agricole, • Devis entreprise DELARUE, • Concert à l'Eglise le 28 septembre 2018 • Location foyer communal et salle de l'ancienne école (WE prolongés) Compte-rendu complet du conseil municipal du 16 juillet 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des [...]

ORDRE DU JOUR : • Adoption du compte rendu de la séance du 9 avril 2018 • Emprunt 2018 • Facture de déneigement 2018 • Affaires et questions diverses AJOUT • Devis vidéoprojecteur • Détermination du taux de promotion d'avancement de grade (agents) • Mascotte PIC BOIS Compte-rendu complet du conseil municipal du 23 avril 2018 (PDF) Voir les autres comptes-rendus des conseils municipaux (PDF)