Actualité

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 11 avril 2022, Décision modificative budget de la commune, Pacte territoire, Participation aux frais de scolarité, Révision du tarif de la location de la maison communale, Révision du tarif de la location aux habitants extérieurs, Projet de convention avec une association extérieure pour créer une association pêche Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 13 juin 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 7 avril 2022, Affectation du résultat budget de la commune 2021, Compte de gestion budget de la commune 2021, Compte administratif budget de la commune 2021, Subventions aux associations, Taxes locales 2022, Budget 2022 Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 11 avril 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 21 février 2022, Affectation du résultat assainissement 2021, Compte de gestion assainissement 2021, Compte administratif assainissement 2021, Convention ATD maîtrise ouvrage suivi des travaux station épuration, Budget 2022 Affaires diverses.  Compte-rendu complet du conseil municipal du 07 avril 2022 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM

ORDRE DU JOUR :  • Adoption du compte-rendu du 15 décembre 2021, • Participation aux frais scolaires commune de Paron, • Règlement financier du SDEY, • Reconduction de l’adhésion au RGPD (protection des données) avec le centre de gestion de Meurthe et Moselle, • Débat sur la protection sociale complémentaire des agents, • RIFSEEP (prime accordée au personnel communal), • Devis d’entretien des espaces verts et broyage (Laurent Jardins), • Devis d’entretien de la station d’épuration (Laurent Jardins), • Programmation des travaux de la future station d’épuration et leur [...]

ORDRE DU JOUR : Adoption du compte-rendu du 1er septembre 2021, Rapport de la CLECT 2020, Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (constructions neuves), Plan de zonage d’assainissement et des eaux pluviales, Convention de prise en charge des honoraires et frais médicaux par le centre de gestion 89 (secrétariat des instances médicales et remboursement par les collectivités), Affaires diverses. Compte-rendu complet du conseil municipal du 27 septembre 2021 (PDF) Voir les autres compte-rendus de CM [...]