ORDRE DU JOUR :

1) Adoption du compte rendu de la séance du 13 juin 2016
2) Classement dans la voirie communale d’une parcelle à Dame Cane
3) Réfection du sol du foyer communal
4) Rapport de l’assainissement collectif 2015
5) Rapport de l’assainissement non collectif 2015
6) Rapport ordures Ménagères 2015
7) Coût des lampes LED
8) Imputation en investissement « mortiers feu d’artifice »
9) Nettoyage des tombes des soldats « morts pour la France »
10) Modification du contrat de location du foyer communal
11) Affaires et questions diverses

AJOUT A L’ORDRE DU JOUR

  • Biens vacants sans maîtres
  • Mémoire du litige MARTEAU-RABAUD/COMMUNE
  • Donation de la parcelle
  • Convention SDEY extension rue du Pierry